Règlement intérieur du judo jujitsu club de Charleville Mézières

Article 1 : Accès au dojo et utilisation du matériel.

L'accès au dojo et à la salle de musculation est strictement interdit en dehors de la présence d'un enseignant ou d'un membre du comité. Seuls les enseignants sont autorisés à utiliser le matériel ou à le déplacer sur un autre dojo.

En cas de besoin, un membre du comité participera au déplacement du matériel.

Seules les personnes à jour de leur cotisation, ayant présenté leur certificat médical sont autorisées à accéder au tatami et à la salle de musculation.

2 séances d'essai gratuites sont possibles en début de pratique.

Toute personne non inscrite au-delà des deux séances d’essai sera exclue du tatami.

Il est de la responsabilité des enseignants de vérifier la présence ou non d’un individu sur une liste d’inscrits fournie par le comité et de refuser l’accès au dojo le cas échéant. En cas de contrôle, essentiellement pour des raisons d’assurances, sa responsabilité pourra être engagée. Pour les mineurs, l’accès au tatami se fait uniquement dans les créneaux correspondant à la tranche d’ âge de l’enfant. Toute demande de dérogation doit être faite uniquement auprès du comité et uniquement.

Article 2 : Discipline.

La pratique du judo et jujitsu requiert de la concentration. Les consignes données par les enseignants doivent être respectées. L'enseignant se réserve le droit d'exclure tout pratiquant du cours si les règles de sécurité ne sont pas respectées, ou si un manque de respect à son encontre ou à l'encontre d'un autre pratiquant a lieu.

Les parents des jeunes judokas sont autorisés à assister au cours de leur enfant sur autorisation de l'enseignant, et sous réserve qu'il n'y ait pas d’interférence avec le cours. Les spectateurs doivent observer un silence absolu.

La pratique du judo se fait dans le respect de chacun, un judoka dont le comportement serait insultant à l'égard des autres pratiquants peut être exclu en cours de saison, sans possibilités de remboursement.

Article 3 : La Licence FFJDA

La prise de licence concrétise le droit des pratiquants à participer à toutes les actions des comités et des ligues (stages, formation, compétitions, passages de grade…). Son tarif est fixé chaque année par la F.F.J.D.A. L’acquisition de la licence par les pratiquants leur donne la garantie d’être assurés pour les activités spécifiques liées au judo et à toutes les activités fédérales ( assurance responsabilité civile et accident corporel)

Article 4 : Les cotisations

Elles sont fixées chaque année par le comité et communiquées sur le site du club. Il s’agit d’une cotisation annuelle payable en espèces, chèques loisirs CAF, chèques Vacances & Sport ANCV ou chèques bancaires. Elle est payable en 3 fois maximum, mais tous les moyens de règlement devront être fournis au moment de l’inscription et seront encaissés mensuellement. Elle est non remboursable, même partiellement. 

Les personnes élues au comité sont dispensées du paiement de la cotisation. En contrepartie, elles ont l’obligation de participer activement à la vie du club, sous réserve de se voir réclamer le paiement de la cotisation ( idem en cas de démission ou d’exclusion ).

Les membres d’honneur sont dispensés des paiements de la cotisation et de la licence.

Article 5 : Les cours

Les cours seront dispensés dans la période du 1er septembre de l’année N au 30 juin de l’année N+1, hors vacances scolaires, pont de l’Ascension et jours fériés. En fonction des propositions du comité et des éducateurs, il pourra y avoir des stages payants ou gratuits pendant les vacances scolaires, ou elles pourront servir à rattraper des cours annulés ( absence des entraîneurs, fermeture administrative, ... ).

Article 6 : Stages et compétitions.

Les engagements aux stages et tournois se feront en concertation entre les entraîneurs et le comité. En l’absence d’accord du comité, les frais de déplacements et d’engagements ne seront pas pris en charge par le club. Tout engagement en compétition, tournoi ou autre, non approuvé par le comité, dégage celui-ci de toute responsabilité. Le comité se réserve le droit de décider ou non du remboursement en partie ou en totalité des frais de stage (formation des entraîneurs, arbitrage, …).

Article 7 : Indemnités

Seuls les frais engagés pour participer à des activités entrant strictement dans le cadre de l'objet social de l'association sont susceptibles d'être remboursés. Il n'est pas possible de dédommager le bénévole du temps qu'il consacre aux activités de l'association.

Cela prohibe également la prise en charge par l'association des frais personnels de ses bénévoles ou des frais dont l'intérêt pour l'accomplissement de l'objet social ne peut être justifié.

Ainsi, les frais engagés par les entraîneurs, éducateurs ou arbitres strictement au titre de leur activité bénévole, ainsi que ceux supportés par les autres personnes bénévoles de l'association, y compris les dirigeants, sont susceptibles d'être remboursés, par exemple pour les déplacements réalisés lors du transport gratuit des adhérents sur le lieu de leur activité sportive.

En revanche, les frais engagés par un adhérent ou son accompagnateur en vue de sa participation à une activité sportive n'ouvrent pas droit à remboursement. Le comité se réserve toutefois le droit de décider et de voter une participation exceptionnelle.

Dans tous les cas, ces dépenses devront être réelles ; justifiées ; engagées pour les besoins de l'activité associative.

1 – Remboursement financier des entraîneurs ( entraînements et compétitions )

                - 0,20 € / Km et remboursement des frais de péage

                - 50 € maximum pour une nuit d’hôtel

                - le barème des frais de repas s'établit à 10 € (sur place) ; 20 € (Restaurant) 

                - Billet de train en 2e classe

2 – Remboursement des bénévoles ( hors entraîneurs )

Les bénévoles non-entraîneurs ne seront pas directement remboursés de leurs frais. Ils pourront néanmoins demander l'abandon de frais et la délivrance d'un reçu fiscal. Le montant des indemnités kilométriques suivra le barème fiscal officiel des frais kilométriques des bénévoles pour la réduction fiscale. Les autres dépenses seront remboursées aux mêmes barèmes que les entraîneurs. Cet abandon de frais peut, dans les conditions posées par la loi, permettre de bénéficier d'une réduction d'impôt sur le revenu égale à 66 % du montant des frais abandonnés – dans la limite de 20 % du revenu imposable.

Article 8 : Vie associative :

Les décisions prises en comité sont communiquées par les enseignants pendant les cours et/ou affichées dans le dojo rue Dubois Crancé. Les membres du comité sont à la disposition des licenciés en cas de besoin.

Article 9 : Hygiène

L'accès à la salle se fait en chaussures, propres et sèches, zooris ou claquettes

L'accès au tatami est interdit en chaussures, même si elles sont propres.

Il est rigoureusement défendu de marcher pieds nus en dehors du tatami.

Il est interdit de manger sur le tatami.

Les bouteilles d'eau doivent être placées et consommées à l’extérieur du tatami, en ayant pris soin de se  chausser à nouveau.

Les ongles, mains et pieds, doivent être coupés et propres.

Le judogi ne doit pas être porté en dehors du dojo, des vestiaires sont à la disposition des pratiquants pour se changer avant et après le cours.

Les abords du tatami et les vestiaires doivent être tenus propres.

Article 10 : Responsabilité.

Il est de la responsabilité des accompagnateurs des jeunes judokas de s'assurer de la présence de l'enseignant au début du cours avant de repartir. De même les accompagnateurs s'engagent à reprendre leur jeune judoka en fin de cours, les enseignants ne pouvant rester sur place pour les attendre. La responsabilité du club ou de l'enseignant ne saurait pas être engagée en cas d'accident survenu en dehors de la présence de l'enseignant.

Article 11 : Droit à l'image.

Des photos, films peuvent être effectués pour faire la promotion du club. Les personnes majeures qui ne souhaitent pas figurer sur les supports promotionnels doivent se faire connaître au moment de la prise de vue. Pour les mineurs, les parents doivent le spécifier à l'enseignant.

Seuls les membres du comité et les entraîneurs sont autorisés à filmer ou photographier les pratiquants, sous peine d'exclusion.

Article 12 : Le présent règlement intérieur pourra être revu à tout moment sur proposition et vote de la majorité des membres du comité.

Article 13 : Le non-respect de ce règlement intérieur entraîne automatiquement la non-responsabilité du comité, et pourra aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive.

Règlement intérieur mis à jour et voté à l’ unanimité lors de l’assemblée générale du 21 janvier 2021